L’usufruit est un droit qui permet à une personne (l’usufruitier) d’utiliser un bien, comme une maison ou un appartement, et d’en recevoir les revenus (par exemple, les loyers), même si elle n’en est pas propriétaire. Le propriétaire du bien (appelé nu-propriétaire) conserve la propriété, mais il ne peut pas utiliser le bien ni percevoir les revenus pendant la durée de l’usufruit.
L’usufruit est souvent accordé pour toute la vie de l’usufruitier, mais il peut aussi être limité dans le temps. L’usufruitier doit entretenir le bien et en faire un usage raisonnable, mais il ne peut pas le vendre ni le transformer sans l’accord du propriétaire. Ce droit est inscrit au registre foncier, ce qui le rend opposable à tous, même en cas de changement de propriétaire.
Etymologie
Le mot « usufruit » vient du latin usus qui signifie « usage » et fructus qui signifie « fruit » ou « jouissance ».
